Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site TCL.fr

Le réseau des Transports en Commun Lyonnais (TCL) est organisé et développé par : L’établissement public SYTRAL Mobilités 21, boulevard Vivier Merle CS 63815 69487 Lyon Cedex 03 qui a confié la gestion et l’exécution du service de transport public de voyageurs sur le périmètre des Transports en Commun Lyonnais à :

  • SOCIETE TCL RELATION USAGERS, société publique locale au capital de 500 000 €, dont le siège social est situé 21 boulevard Vivier Merle « Immeuble Le Lyonnais » 69003 Lyon, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon sous le numéro 979 128 402.
  • KEOLIS, société anonyme au capital de 399 739 620 €, dont le siège social est situé 34 avenue Léonard de Vinci 92400 Courbevoie, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Nanterre sous le numéro 552 111 809.
  • RATP Développement, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 273 113 907 €, dont le siège social est situé 54 quai de la Rapée 75012 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 389 795 006.
  • CARS BERTHELET, société par actions simplifiée au capital de 2 579 200 €, dont le siège social est situé ZI Les Triboullières 38460 Crémieu, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Vienne sous le numéro 334 214 350.
  • TRANSDEV RHONE-ALPES, société par actions simplifiée au capital de 2 816 604 €, dont le siège social est situé 5 Chemin des Plattes 69390 Vourles, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon sous le numéro 380 310 060.
  • KEOLIS AUTOCARS PLANCHE, société par actions simplifiée au capital de 5 195 480 €, dont le siège social est situé 69 rue du Champ du Garet 69400 Arnas, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Villefranche-Tarare sous le numéro 403 070 154.
  • AUTOCARS MAISONNEUVE, société par actions simplifiée au capital de 2 000 000 €, dont le siège social est situé 521 Avenue de l'Europe 69220 Belleville en Beaujolais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Villefranche-Tarare sous le numéro 315 384 867.
  • TRANSDEV VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS, société par actions simplifiée au capital de 161 000 €, dont le siège social est situé 197 rue des Hêtres 69400 Arnas, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Villefranche-Tarare sous le numéro 892 223 926.
  • SOCIETE LYONNAISE DE MOBILITES, société publique locale au capital de 13 400 000 €, dont le siège social est situé 2 place des Cordeliers 69002 Lyon, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon sous le numéro 920 508 850.
  • Le groupement RATP DEVELOPPEMENT, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 273 113 907 €, dont le siège social est situé 54 quai de la Rapée 75012 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 389 795 006,
  • et LES YACHTS DE LYON, société à responsabilité limitée au capital de 300 000 €, dont le siège social est situé 8 rue Casimir Perrier 69002 Lyon, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de LYON sous le numéro 493 835 441.

Ce site est administré par TCL Relation Usagers.

Ce site est hébergé par Alterway sur un serveur en France.

Tous éléments, marques, textes, photos, images fixes ou animées, visuels ou designs graphiques publiés sur le site TCL.fr sont la propriété de SYTRAL Mobilités et/ou de la Société Publique Local Relation Usagers et sont sujets au droit d'auteur.

La marque “TCL” est une marque déposée, propriété exclusive de SYTRAL Mobilités.

Toute reproduction, intégrale ou partielle d'informations présentées sur le site TCL.fr n’est pas soumise à autorisation préalable mais ne pourra pas être effectuée à des fins commerciales et publicitaires et sera obligatoirement soumise à la mention expresse de sa source : « contenu extrait du site TCL.fr – date de mise à jour » et au respect de l’intégrité des éléments reproduits (aucune modification ou altération d’aucune sorte). 

Toute reproduction, intégrale ou partielle des photos, images fixes et animées, visuels ou designs graphiques contenus sur le site TCL.fr est obligatoirement soumise à autorisation préalable sollicitée auprès de TCL Relation Usagers ainsi qu’à la mention des crédits correspondants. 

Le site TCL.fr propose des liens guidant vers d’autres sites. Le contenu de ces sites n’engage pas la responsabilité de SYTRAL Mobilités et/ou de TCL Relation Usagers.

SYTRAL Mobilités et/ou TCL Relation Usagers et toutes sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, découlant de votre accès ou utilisation du site TCL.fr. De plus, SYTRAL Mobilités et/ou TCL Relation Usagers ne sauraient être tenus pour responsables d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant du site TCL.fr. 

Les données adresses utilisées dans les rubriques « Itinéraire » et « Rechercher » proviennent de la communauté OpenStreetMap et de la Base d'Adresses Nationale Ouverte (BANO) initiée par OpenStreetMap France et sont librement réutilisables sous licence ODbl. Le fond cartographique du plan interactif est également généré à partir de données OpenStreetMap. Plus d’informations sont disponibles à cette adresse : http://www.openstreetmap.org/copyright

A voir aussi : Conditions générales de vente et d’utilisation des titres de transport 

Gestion des données à caractère personnel 

Retrouvez l'ensemble des dispositions concernant la gestion des données à caractère personnel sur cette page.